Dernières nouvelles

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2024-12-03 12:11:25
2024-200 Règlement de gestion contractuelle 2024

Pour prendre connaissance du règlement 2024-200 Règlement gestion contractuelle 2024- adopté.  CLIQUEZ ICI  pdf (250 KB)

 

2024-12-03 12:15:20
2024-201 - Règlement Code d'éthique et de déontologie des Élus.es municipaux

Pour prendre connaissance du règlement 2024-201 Réglement Code éthique déontologie élus - adopte.  CLIQUEZ ICI  pdf (145 KB)

 

2024-12-03 12:09:50
2024-199 Règlement régie interne des séances du Conseil

Pour prendre connaissance du règlement 2024-199 Règlement régie interne séances du conseil.  CLIQUEZ ICI  pdf (146 KB)

 

2024-11-20 05:01:40
COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ ET DE SANTÉ DU NORD DE LOTBINIÈRE

Mardi, le 19 novembre avait lieu la rencontre d'information de la Coopérative de solidarité et de santé du nord de Lotbinière. Pour ceux et celles qui sont intéressés à adhérer, nous vous invitons à remplir ce document et à l'acheminer au bureau municipal. Nous avons également des copies disponibles. 

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2024-11-05 10:34:05
Projet de règlement 2024-200 - Règlement sur la gestion contractuelle

Pour prendre connaissance du Projet de règlement 2024-200 Règlement aur la gestion contractuelle 2024,  CLIQUEZ ICI   .pdf (318 KB)

 

2024-11-05 11:02:30
Projet de règlement 2024-201 - Règlement sur le code d'éthique et de déontologie des élus.es municipaux

Pour prendre connaissance du projet de règlement 2024-201 Règlement Code éthique déontologie élus,  CLIQUEZ ICI .pdf (204 KB)

 

2024-08-26 10:51:56
Demande de dérogation mineure 2024-08-26

Pour prendre connaissance de la demande de dérogation mineure permettre l'implantation d'un garage attenant en cour avant, dérogeant à la norme prévue à l'article 6.3.3.3 du règlement de zonage (2019-151), CLIQUEZ ICI  . pdf

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2024-06-04 10:27:17
RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ POUR L'ANNÉE SE TERMINANT AU 31 DÉCEMBRE2023

Pour prendre connaissance du rapport du maire sur la situation financière de la municipalité pour l'année se terminant au 31 décembre 2023, CLIQUEZ ICI .pdf (46 KB)

 

2024-05-30 17:48:59
2024-196 - Projet de règlement modifiant le règlement concernant le plan d'urbanisme (2019-150)

Pour prendre connaissance de 2024-196 - Projet de règlement modifiant le règlement concernant le plan durbanisme (2019-150). CLIQUEZ ICI  pdf (1 MB)

 

2024-05-30 17:50:04
2024-197 - Projet de règlement modifiant le règlement de zonage (2019-151)

Pour prendre connaissance de 2024-197 - Projet de règlement modifiant le règlement de zonage (2019-151).CLIQUEZ ICI  pdf (869 KB)

 

2024-05-30 17:47:48
2024-195 - Projet de règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments

Pour prendre connaissance de 2024-195 - Projet de règlement sur loccupation et lentretien des bâtiments . CLIQUEZ ICI  pdf (885 KB)

 

2024-02-01 11:01:00
Projet de règlement 2024-193 modifiant le règlement concernant le plan d'urbanisme (2019-150)

Pour prendre connaissance du projet de règlement 2024-193 modifiant le règlement concernant le plan durbanisme (2019-150) CLIQUEZ ICI .pdf (1 MB)

2024-02-01 10:58:04
Projet de règlement 2024-194 modifiant le règlement de zonage (2019-151)

Pour prendre connaissance du projet de règlement 2024-194 modifiant le règlement de zonage (2019-151) CLIQUEZ ICI.pdf (444 KB)