2023-06-06 10:58:31
RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE 2022
RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE 2022
Pour prendre connaissance du rapport du maire sur la situation de la municipalité pour l'année se terminant au 31 décembre 2022, cliquez sur le lien suivant:
2023-05-26 07:01:52
AVIS PUBLIC - Dérogation mineure
AVIS PUBLIC - Dérogation mineure
Pour prendre connaissance de l'AVIS public - dérogation mineure.Cliquez ici, pdf (51 KB)
2023-03-15 07:35:59
AVIS PUBLIC - Consultation publique portant sur le projet de règlement 2023-181 Règlement de démolition
AVIS PUBLIC - Consultation publique portant sur le projet de règlement 2023-181 Règlement de démolition
2023-03-14 12:16:06
2023-181 Projet de règlement de démolition
2023-181 Projet de règlement de démolition
Pour prendre connaissance du projet de règlement de démolition 2023-181, cliquez ici. pdf (336 KB)
2022-12-13 12:46:20
AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2022-179 décrétant l'imposition des taxes foncières, les tarifs de compensations ainsi que la tarification des tarifs municipaux pour l'année 2023
AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2022-179 décrétant l'imposition des taxes foncières, les tarifs de compensations ainsi que la tarification des tarifs municipaux pour l'année 2023
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2022-06-16 09:41:10
Liste des membres du Conseil municipal ayant suivi la formation sur l'éthique et la déontologie en matière municipale
Liste des membres du Conseil municipal ayant suivi la formation sur l'éthique et la déontologie en matière municipale
2022-04-13 10:55:11
Assemblée publique de consultation
Assemblée publique de consultation
Cliquez ici pour consulter l'avis de convocation de la MRC de Lotbinière
Une assemblée publique de consultation se tiendra en présentiel, le lundi 25 avril 2022, à 19:00 au 6375 Garneau, Sainte-Croix.
2022-03-15 12:38:19
AVIS PUBLIC - Promulgation de l'adoption du règlement 2022-173 édictant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
AVIS PUBLIC - Promulgation de l'adoption du règlement 2022-173 édictant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
2022-02-24 13:00:40
AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2022-172 édictant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2022-172 édictant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
2022-02-10 06:18:02
AVIS PUBLIC - Promulgation de l'adoption du règlement 2022-172 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus.es municipaux
AVIS PUBLIC - Promulgation de l'adoption du règlement 2022-172 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus.es municipaux
2022-01-19 08:44:23
Projet de règlement 2022-172 - Code d'éthique et de déontologie des élus.es municipaux
Projet de règlement 2022-172 - Code d'éthique et de déontologie des élus.es municipaux
2022-01-19 08:45:48
AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2022-172 édictant le code d'étique et de déontologie des élus.es municipaux
AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2022-172 édictant le code d'étique et de déontologie des élus.es municipaux
2021-12-16 08:02:20
Avis public - Adoption du règlement 2021-170 décrétant l'imposition des taxes foncières, les tarifs de compensations ainsi que la tarification des tarifs municipaux pour l'année 2022
Avis public - Adoption du règlement 2021-170 décrétant l'imposition des taxes foncières, les tarifs de compensations ainsi que la tarification des tarifs municipaux pour l'année 2022
AVIS public Règlement (taxation 2022)-adoption sig.pdf (167 KB)
2021-09-20 15:21:36
AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière pour les exercices financier 2022-2023-2024 (1er exercice financier)
AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière pour les exercices financier 2022-2023-2024 (1er exercice financier)
2016-03-31 12:31:51
Séance du conseil
Séance du conseil
Prochaine séance du conseil: lundi le 11 juillet 2022 devant public, au centre communautaire à 19h30