Projet ordre du jour - Séance ordinaire du 7 novembre 2022
Voici le projet de l'ordre du jour pour la Séance ordinaire qui sera tenue le 7 novembre 2022 à 19:30 au Centre communautaire.
Pour visualiser le Projet Ordre du Jour de la séance du 7 novembre, cliquez ici.pdf (153 KB)
AVIS PUBLIC - Modification jour séance prévue le 3 octobre 2022
Dû aux élections provinciales, la séance du conseil préalablement prévue le 3 octobre est remise au 4 octobre 2022.
Projet ordre du jour - Séance ordinaire du 4 octobre 2022
Voici le projet de l'ordre du jour pour la Séance ordinaire qui sera tenue le 4 octobre 2022 à 19:30 au Centre communautaire.
Cliquez ici pour prendre connaissance du Projet de l'ordre du jour 4 octobre.pdf ...
Liste des membres du Conseil municipal ayant suivi la formation sur l'éthique et la déontologie en matière municipale
AVIS PUBLIC - Dépôt des états financiers 2021
Pour consulter l'Avis public dépôt rapport financier 2021, cliquez ici.pdf (47 KB)
Une séance extraordinaire aura lieu le vendredi, 13 mai 2022 à 11h au Centre communautaire.
Assemblée publique de consultation
Cliquez ici pour consulter l'avis de convocation de la MRC de Lotbinière
Une assemblée publique de consultation se tiendra en présentiel, le lundi 25 avril 2022, à 19:00 au 6375 Garneau, Sainte-Croix.
AVIS PUBLIC - Promulgation de l'adoption du règlement 2022-173 édictant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2022-172 édictant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
AVIS PUBLIC - Promulgation de l'adoption du règlement 2022-172 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus.es municipaux
Projet de règlement 2022-172 - Code d'éthique et de déontologie des élus.es municipaux
AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2022-172 édictant le code d'étique et de déontologie des élus.es municipaux
Avis public - Adoption du règlement 2021-170 décrétant l'imposition des taxes foncières, les tarifs de compensations ainsi que la tarification des tarifs municipaux pour l'année 2022
AVIS public Règlement (taxation 2022)-adoption sig.pdf (167 KB)
AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière pour les exercices financier 2022-2023-2024 (1er exercice financier)
Séance du conseil
Prochaine séance du conseil: lundi le 11 juillet 2022 devant public, au centre communautaire à 19h30