Message du maire - 4 juillet 2025
Pour prensre connaissance du message du maire concernant le référendum, CLIQUEZ ICI .pdf (76 KB)
Certificat relatif au déroulement de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - 2025-05-14
2025-203 - Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale - ADOPTÉ
AVIS PUBLIC - Avis public adressé à l'ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité
2025-204 Règlement décrétant une dépense de 916 728,86$ et un emprunt de 916 728,86$ pour effectuer les travaux du nouveau développement domiciliaire derrière la rue Pierre-Leclerc, Adopté
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2025-203 Projet Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Rapport annuel sur l'application du règlement de gestion contractuelle pour l'année 2024
COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ ET DE SANTÉ DU NORD DE LOTBINIÈRE
Mardi, le 19 novembre avait lieu la rencontre d'information de la Coopérative de solidarité et de santé du nord de Lotbinière. Pour ceux et celles qui sont intéressés à adhérer, nous vous invitons à remplir ce document et à l'acheminer au bureau municipal. Nous avons également des copies disponibles.
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Projet de règlement 2024-201 - Règlement sur le code d'éthique et de déontologie des élus.es municipaux
2024-196 - Projet de règlement modifiant le règlement concernant le plan d'urbanisme (2019-150)
RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ POUR L'ANNÉE SE TERMINANT AU 31 DÉCEMBRE2023
Projet de règlement 2024-193 modifiant le règlement concernant le plan d'urbanisme (2019-150)
Projet de règlement modifiant le règlement concernant le plan d'urbanisme (2019-150) no 2023-191
1er PROJET DE RÈGLEMENT 2023-192 RHSPPPP
Pour prendre connaissance du 1er projet de règlement 2023-192 RHSPPPP. CLIQUEZ ICI pdf (557 KB)
Premier projet règlement 2023-184 visant à modifier le règlement de zonage 2019-151
Premier projet règlement 2023-188 abrogeant le règlement 2017-129 décrétant un emprunt de 208 698$ pour rénover et agrandir le centre communautaire
2023-183 PREMIER PROJET Règlement permis et certificat (terminologie)
Pour prendre connaissance de 2023-183 Premier projet Règlement permis et certificat (Terminologies).pdf (144 KB), Cliquez ici.
2023-181 Projet de règlement de démolition
Pour prendre connaissance du projet de règlement de démolition 2023-181, cliquez ici. pdf (336 KB)
Liste des membres du Conseil municipal ayant suivi la formation sur l'éthique et la déontologie en matière municipale
Projet de règlement 2022-172 - Code d'éthique et de déontologie des élus.es municipaux
Séance du conseil
Prochaine séance du conseil: lundi le 11 juillet 2022 devant public, au centre communautaire à 19h30