Dernières nouvelles

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2024-12-04 06:45:38
Projet ordre du jour - Séance extraordinaire du 9 décembre 2024

Pour prendre connaissance du projet des ordres du jour des séances extraordinaires du 9 décembre pour le BUDGET 2025 et pour le règlement de taxation 2024-202 pour l'année 2025,  CLIQUEZ ICI   .pdf (113 KB)

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2024-12-03 12:15:20
2024-201 - Règlement Code d'éthique et de déontologie des Élus.es municipaux

Pour prendre connaissance du règlement 2024-201 Réglement Code éthique déontologie élus - adopte.  CLIQUEZ ICI  pdf (145 KB)

 

2024-12-03 12:11:25
2024-200 Règlement de gestion contractuelle 2024

Pour prendre connaissance du règlement 2024-200 Règlement gestion contractuelle 2024- adopté.  CLIQUEZ ICI  pdf (250 KB)

 

2024-12-03 12:09:50
2024-199 Règlement régie interne des séances du Conseil

Pour prendre connaissance du règlement 2024-199 Règlement régie interne séances du conseil.  CLIQUEZ ICI  pdf (146 KB)

 

2024-12-03 12:23:21
AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2024-200 sur la gestion contractuelle

Pour prendre connaissance de l'Avis public - adoption du règlement 2024-200 sur la gestion contractuelle, CLIQUEZ ICI   pdf (42 KB)

 

2024-12-03 12:30:25
AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2024-199 sur la régie interne des séances du conseil de la municipalité de Leclercville

Pour prendre connaissance de l'Avis public - Adoption du règlement 2024-199 sur la régie interne des séances du conseil de la municipalité de Leclercville. CLIQUEZ ICI  pdf (45 KB)

 

2024-12-03 12:18:25
AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2024-201 sur le code d'éthique et de déontologie des Élus.es municipaux

Pour prendre connaissance de l'Avis public -2024-201 Règlement sur le code d'éthique et de déontologie des Élus.es municipaux. CLIQUEZ ICI  pdf (44 KB)

 

2024-11-28 09:52:57
AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire pour l'adoption du budget 2025

Pour prendre connaissance de l'Avis public - séance extraordinaire pour l'adoption du budget 2025 , CLIQUEZ ICI  .pdf (52 KB)

2024-11-28 09:55:42
Projet ordre du jour - Séance ordinaire du 2 décembre 2024

Pour prendre connaissance du projet de l'ordre du jour de la Séance du conseil du 2 décembre 2024,  CLIQUEZ ICI   .pdf (141 KB)

2024-11-20 05:01:40
COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ ET DE SANTÉ DU NORD DE LOTBINIÈRE

Mardi, le 19 novembre avait lieu la rencontre d'information de la Coopérative de solidarité et de santé du nord de Lotbinière. Pour ceux et celles qui sont intéressés à adhérer, nous vous invitons à remplir ce document et à l'acheminer au bureau municipal. Nous avons également des copies disponibles. 

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2024-11-05 11:02:30
Projet de règlement 2024-201 - Règlement sur le code d'éthique et de déontologie des élus.es municipaux

Pour prendre connaissance du projet de règlement 2024-201 Règlement Code éthique déontologie élus,  CLIQUEZ ICI .pdf (204 KB)

 

2024-11-05 10:58:39
AVIS-PUBLIC - Adoption du règlement 2024-201 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

Pour prendre connaissance de l'AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2024-201 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux CLIQUEZ ICI  pdf (72 KB)

 

2024-11-05 10:23:03
PRÉSENTATION DES ÉTATS COMPARATIFS SEPTEMBRE 2023-2024

Pour prendre connaissance des États comparatifs septembre 2023-2024 conformément à l'article 176.4 du Code municipal, CLIQUEZ ICI  .pdf (319 KB)

 

2024-11-05 10:34:05
Projet de règlement 2024-200 - Règlement sur la gestion contractuelle

Pour prendre connaissance du Projet de règlement 2024-200 Règlement aur la gestion contractuelle 2024,  CLIQUEZ ICI   .pdf (318 KB)

 

2024-10-21 05:34:23
AVIS PUBLIC - Entrée en vigueur du règlement 2024-197

Pour prendre connaissance de l'Avis public - Entrée en vigueur du règlement 2024-197, CLIQUEZ ICI  .pdf (42 KB)

 

2024-09-11 13:37:20
AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière pour les exercices financiers 2025-2026-2027 (1er exercice financier)

Pour prendre connaissance de l'Avis public - Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière pour les exercices financiers 2025-2026-2027 (1er exercice)  CLIQUEZ ICI   .pdf (70 KB)

2024-08-26 10:51:56
Demande de dérogation mineure 2024-08-26

Pour prendre connaissance de la demande de dérogation mineure permettre l'implantation d'un garage attenant en cour avant, dérogeant à la norme prévue à l'article 6.3.3.3 du règlement de zonage (2019-151), CLIQUEZ ICI  . pdf

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2024-05-30 17:47:48
2024-195 - Projet de règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments

Pour prendre connaissance de 2024-195 - Projet de règlement sur loccupation et lentretien des bâtiments . CLIQUEZ ICI  pdf (885 KB)

 

2024-05-30 17:48:59
2024-196 - Projet de règlement modifiant le règlement concernant le plan d'urbanisme (2019-150)

Pour prendre connaissance de 2024-196 - Projet de règlement modifiant le règlement concernant le plan durbanisme (2019-150). CLIQUEZ ICI  pdf (1 MB)

 

2024-05-30 17:50:04
2024-197 - Projet de règlement modifiant le règlement de zonage (2019-151)

Pour prendre connaissance de 2024-197 - Projet de règlement modifiant le règlement de zonage (2019-151).CLIQUEZ ICI  pdf (869 KB)

 

2024-06-04 10:27:17
RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ POUR L'ANNÉE SE TERMINANT AU 31 DÉCEMBRE2023

Pour prendre connaissance du rapport du maire sur la situation financière de la municipalité pour l'année se terminant au 31 décembre 2023, CLIQUEZ ICI .pdf (46 KB)

 

2024-05-14 07:34:50
AVIS PUBLIC - Entrée en vigueur des règlement 2024-193 et 2024-194

Pour prendre connaissance de l'AVIS PUBLIC  - Entrée en vigueur des règlements 2024-193 et 2024-194, CLIQUEZ ICI  .pdf (50 KB)

 

2024-04-23 08:22:22
AVIS PUBLIC - Dépôt des États Financiers au 31 décembre 2023

Pour prendre connaissance de l'Avis public - Dépôt des états financiers au 31 décembre  CLIQUEZ ICI .pdf (45 KB)

2024-04-03 12:40:32
AVIS PUBLIC - Tenue des séances du conseil municipale dans la petite salle du centre communautaire

Pour prendre connaissance de l'avis public concernant la tenue des séances du conseil municipal dans la petite salle au sous-sol du centre communautaire, CLIQUEZ ICI  .pdf (42 KB)

2024-03-21 08:51:17
AVIS PUBLIC - Entrée en vigueur du règlement no 2023-183

Pour prendre connaissance de l' AVIS PUBLIC - entrée en vigueur règlement 2023-183. CLIQUEZ ICI    pdf (41 KB)

2024-02-01 10:58:04
Projet de règlement 2024-194 modifiant le règlement de zonage (2019-151)

Pour prendre connaissance du projet de règlement 2024-194 modifiant le règlement de zonage (2019-151) CLIQUEZ ICI.pdf (444 KB)

2024-02-01 11:01:00
Projet de règlement 2024-193 modifiant le règlement concernant le plan d'urbanisme (2019-150)

Pour prendre connaissance du projet de règlement 2024-193 modifiant le règlement concernant le plan durbanisme (2019-150) CLIQUEZ ICI .pdf (1 MB)

2023-12-05 12:28:11
Projet de règlement modifiant le règlement concernant le plan d'urbanisme (2019-150) no 2023-191

Pour prendre connaissance du projet de règlement modifiant le règlement concernant le plan d'urbanisme (2019-150) no 2023-191 , CLIQUEZ ICI  pdf (5 MB)

2023-12-04 09:03:18
1er PROJET DE RÈGLEMENT 2023-192 RHSPPPP

Pour prendre connaissance du 1er projet de règlement 2023-192 RHSPPPP. CLIQUEZ ICI pdf (557 KB)

2023-11-14 07:03:36
2023-184 - 2e projet de règlement modifiant le règlement de zonage 2019-151

Pour prendre connaissance du 2023-184 Deuxième projet de règlement modifiant le règlement de zonage 2019-151 CLIQUEZ ICI .pdf (753 KB)

2023-11-08 07:05:04
AVIS PUBLIC adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum en rapport au projet de règlement 2023-184 modifiant le règlement de zonage 2019-151

Pour prendre connaissance de l'Avis public adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum en rapport avec le règlement 2023-184 modifiant le rèflement de zonage 2019-151, CLIQUEZ ICI .pdf (84 KB)

2023-11-07 13:43:08
AVIS PUBLIC adressé à l'ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité

Pour prendre connaissance de l'Avis-Public adressé à l'ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité, CLIQUEZ ICI  .pdf (97 KB)

2023-11-06 10:07:18
RÈGLEMENT 2023-187 SUR LS PLANS D'AMÉNAGEMENT D'ENSEMBLE

Pour prendre connaissance du projet de règlement 2023-187_Règlement sur les plans daménagement densemble, CLIQUEZ ICI,  .pdf (476 KB)

2023-10-12 13:40:04
Premier projet règlement 2023-184 visant à modifier le règlement de zonage 2019-151

Pour prendre connaissance du Premier projet 2023-184 - Règlement modifiant le règlement de zonage 2019-151, cliquez ici    .pdf (788 KB)

2023-10-12 14:15:12
AVIS PUBLIC - entrée en vigueur du règlement 2023-182

Pour prendre connaissance de l'AVIS public -  Entrée en vigueur du Règlement 2023-182 relatifs aux permis et certificats Nº2019-154 visant à établir le montant associé à l'obtention d'un certificat d'Mautorisation relatif à la démolition d'immeuble, cliquez ici.. ...

2023-10-12 13:56:50
Premier projet règlement 2023-188 abrogeant le règlement 2017-129 décrétant un emprunt de 208 698$ pour rénover et agrandir le centre communautaire

Pour prendre connaissance du Premier projet du règlement 2023-188 Abrogation du règlement 2017-129, cliquez ici     .pdf (142 KB)

2023-10-06 06:18:44
2023-183 PREMIER PROJET Règlement permis et certificat (terminologie)

Pour prendre connaissance de 2023-183 Premier projet Règlement permis et certificat (Terminologies).pdf (144 KB), Cliquez ici.

2023-06-01 13:33:50
ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2023-180 (INTERDICTION VÉHICULES LOURDS)

Cliquez ici pour prendre connaissance de l'entrée en vigueur du Règlement 2023-180 sur l'interdiction relatif à la circulation des véhicules lourds)  .pdf (561 KB)

2023-04-24 12:43:52
CONTRATS DE PLUS 2000$ TOTALISANT UNE SOMME SUPÉRIEURE À 25 000$ POUR 2020

 

Pour consulter la liste des contrats de plus de 2 000$ totalisant une somme supérieure à 25 000$ pour 2020, cliquez ici.  pdf (192 KB)

2023-04-24 12:45:56
CONTRATS DE PLUS 2000$ TOTALISANT UNE SOMME SUPÉRIEURE À 25 000$ POUR 2021

Pour consulter la liste des contrats de plus 2 000$ totalisant une somme supérieure à 25 000$ pour 2021, cliquez ici   .pdf (188 KB)

2023-03-14 12:16:06
2023-181 Projet de règlement de démolition

Pour prendre connaissance du projet de règlement de démolition 2023-181, cliquez ici. pdf (336 KB)

2022-07-15 11:03:26
AVIS PUBLIC Règlement publication avis public

Cliquez ici pour voir l'AVIS public sur le règlement #2022-176 modifiant le règlement #2021-170 concernant les modalités de publication des avis publics.pdf (168 KB)

 

 

 

2022-06-16 06:19:59
AVIS PUBLIC - Modification heures des séances

Cliquez ici pour prendre connaissance de l'avis public de la  modification des heures des séances.pdf (46 KB)

2022-06-16 09:41:10
Liste des membres du Conseil municipal ayant suivi la formation sur l'éthique et la déontologie en matière municipale

Cliquez ici pour accéder à la liste des membres du conseil municipal ayant suivi la formation sur l'éthique et la déontologie en matière municipal.pdf (82 KB)

2022-01-19 08:44:23
Projet de règlement 2022-172 - Code d'éthique et de déontologie des élus.es municipaux

REGL. 2022-172 Code éthique élus-PROJET publié.pdf (238 KB)

2021-06-02 13:17:10
Principales règles du Parc de l'Île

Affiche principaux règlements 2021.pdf (143 KB)

2016-03-31 12:31:51
Séance du conseil

Prochaine séance du conseil: lundi le 11 juillet 2022 devant public, au centre communautaire à 19h30