Dernières nouvelles

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2023-09-08 06:34:31
Projet ordre du jour - Séance ordinaire du 11 septembre 2023

Pour prendre connaissance du Projet ordre du jour de la séance du 11 septembre 2023, cliquez ICI .pdf (84 KB)

2023-06-20 07:36:43
AVIS PUBLIC - Dérogation mineure logement d'appoint

Cliquez ici pour prendre connaissance de la dérogation mineure concernant le logement d'appoint représentant plus de 50% de la superficie du plancher du bâtiment prinicpal.pdf (47 KB)

2023-06-06 10:58:31
RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE 2022

Pour prendre connaissance du rapport du maire sur la situation de la municipalité pour l'année se terminant au 31 décembre 2022, cliquez sur le lien suivant: 

Rapport du maire pour l'année 2022.pdf (107 KB)

2023-06-01 13:33:50
ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2023-180 (INTERDICTION VÉHICULES LOURDS)

Cliquez ici pour prendre connaissance de l'entrée en vigueur du Règlement 2023-180 sur l'interdiction relatif à la circulation des véhicules lourds)  .pdf (561 KB)

2023-05-26 07:01:52
AVIS PUBLIC - Dérogation mineure

Pour prendre connaissance de l'AVIS public - dérogation mineure.Cliquez ici, pdf (51 KB)

2023-05-12 13:10:12
AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 2023-181

Pour prendre connaissance de l'avis public concernant l'entrée en vigueur du Règlement de démolition 2023-181, cliquez ici . pdf (94 KB)

2023-04-24 07:57:03
AVIS PUBLIC - Dépôt des États Financiers au 31 décembre 2022

Cliquez ici pour prendre connaissance de l'Avis pubic - Dépôt des états financiers au 31 décembre 2022.pdf (41 KB)

2023-04-24 12:43:52
CONTRATS DE PLUS 2000$ TOTALISANT UNE SOMME SUPÉRIEURE À 25 000$ POUR 2020

 

Pour consulter la liste des contrats de plus de 2 000$ totalisant une somme supérieure à 25 000$ pour 2020, cliquez ici.  pdf (192 KB)

2023-04-24 12:45:56
CONTRATS DE PLUS 2000$ TOTALISANT UNE SOMME SUPÉRIEURE À 25 000$ POUR 2021

Pour consulter la liste des contrats de plus 2 000$ totalisant une somme supérieure à 25 000$ pour 2021, cliquez ici   .pdf (188 KB)

2023-03-15 07:35:59
AVIS PUBLIC - Consultation publique portant sur le projet de règlement 2023-181 Règlement de démolition

Cliquez ici pour prendre conniassance de l'Avis public - consultation publique portant sur le projet de règlement 2023-181 règlement de démolition.pdf (55 KB)

2023-03-14 12:16:06
2023-181 Projet de règlement de démolition

Pour prendre connaissance du projet de règlement de démolition 2023-181, cliquez ici. pdf (336 KB)

2022-12-13 12:46:20
AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2022-179 décrétant l'imposition des taxes foncières, les tarifs de compensations ainsi que la tarification des tarifs municipaux pour l'année 2023

Cliquez ici pour prendre connaissance de l'adoption du règlement 2022-179 décrétant l'imposition des taxes foncières, les tarifs de compensation ainsi que la tarification des services municipaux pour l'année 2023.pdf (134 KB)

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2022-07-15 11:03:26
AVIS PUBLIC Règlement publication avis public

Cliquez ici pour voir l'AVIS public sur le règlement #2022-176 modifiant le règlement #2021-170 concernant les modalités de publication des avis publics.pdf (168 KB)

 

 

 

2022-06-16 06:19:59
AVIS PUBLIC - Modification heures des séances

Cliquez ici pour prendre connaissance de l'avis public de la  modification des heures des séances.pdf (46 KB)

2022-06-16 09:41:10
Liste des membres du Conseil municipal ayant suivi la formation sur l'éthique et la déontologie en matière municipale

Cliquez ici pour accéder à la liste des membres du conseil municipal ayant suivi la formation sur l'éthique et la déontologie en matière municipal.pdf (82 KB)

2022-05-03 11:00:27
AVIS PUBLIC - Modification du calendrier des séances ordinaires

Pour consulter l'Avis public en ce qui concerne le déplacement séance du 1er août, cliquez ici. pdf (46 KB)

 

2022-04-13 10:55:11
Assemblée publique de consultation

Cliquez ici pour consulter l'avis de convocation de la MRC de Lotbinière

Une assemblée publique de consultation se tiendra en présentiel, le lundi 25 avril 2022, à 19:00 au 6375 Garneau, Sainte-Croix.

2022-03-15 12:38:19
AVIS PUBLIC - Promulgation de l'adoption du règlement 2022-173 édictant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

Pour consulter l'avis public, cliquez ici

2022-02-24 13:00:40
AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2022-172 édictant le code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

Avis public.pdf (73 KB)

2022-02-10 06:18:02
AVIS PUBLIC - Promulgation de l'adoption du règlement 2022-172 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus.es municipaux

AVIS public promulgation - code éthique élus.pdf (328 KB)

2022-01-19 08:44:23
Projet de règlement 2022-172 - Code d'éthique et de déontologie des élus.es municipaux

REGL. 2022-172 Code éthique élus-PROJET publié.pdf (238 KB)

2022-01-19 08:45:48
AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 2022-172 édictant le code d'étique et de déontologie des élus.es municipaux

Avis public.pdf (81 KB)

2021-12-16 08:02:20
Avis public - Adoption du règlement 2021-170 décrétant l'imposition des taxes foncières, les tarifs de compensations ainsi que la tarification des tarifs municipaux pour l'année 2022

AVIS public Règlement (taxation 2022)-adoption sig.pdf (167 KB)

2021-09-20 15:21:36
AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle triennal d'évaluation foncière pour les exercices financier 2022-2023-2024 (1er exercice financier)

Avis public rôle évaluation.pdf (75 KB)

2021-06-02 13:17:10
Principales règles du Parc de l'Île

Affiche principaux règlements 2021.pdf (143 KB)

2016-03-31 12:31:51
Séance du conseil

Prochaine séance du conseil: lundi le 11 juillet 2022 devant public, au centre communautaire à 19h30